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Marques déposées par stephane sansonetto
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La Ferme de l'Authentique
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Ferme de l'Authentique
stephane sansonetto

Numéro de dépôt :
3656373
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/06/2019
La Ferme de l\'Authentique de stephane sansonetto

Présentation de la marque La Ferme de l'Authentique

Déposée le 11 juin 2009 par stephane sansonetto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Ferme de l'Authentique »

Le déposant est stephane sansonetto domicilié(e) 151 route de Colomiers - 31700 - CORNEBARRIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane sansonetto domicilié(e) 151 route de Colomiers - 31700 - CORNEBARRIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme de l'Authentique est expirée depuis le 11 juin 2019.

stephane sansonetto a également déposé les autres marques suivantes : Low Cost Piscine


stephane sansonetto - 151 route de Colomiers - 31700 - CORNEBARRIEU - France


stephane sansonetto - 151 route de Colomiers - 31700 - CORNEBARRIEU - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs de poules élevées en libre parcours », lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages. (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fleurs naturelles ; bois brut ; plantes séchées pour la décoration ”.